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Réunion du Conseil Municipal du 29/05/2024

L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf mai, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Tollevast, dûment convoqués le vingt-trois mai, se sont réunis en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Stéphane BARBÉ, Maire.

Ordre du jour :

AVENANT AU CONTRAT DE LOCATION D’ILLUMINATIONS

EVOLUTION DE LA COMPÉTENCE SANTÉ ET ACCÈS AUX SOINS

CONVENTION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCUEIL COLLECTIF DES MINEURS DE MARTINVAST : AVENANT N°5

CONVENTION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCUEIL COLLECTIF DES MINEURS DE TOLLEVAST : AVENANT N°2

FIXATION DES TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX

CONTRATS D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – TARIFS  2025

INSTAURATION DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES

VENTE D’UN TERRAIN SUR LA ZONE D’ACTIVITÉS DES CHÈVRES

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES