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Réunion du Conseil Municipal du 09/11/2022

L’an deux mille vingt-deux, le neuf novembre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Tollevast, dûment convoqués le vingt-sept octobre, se sont réunis en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Stéphane BARBÉ, Maire.

Ordre du jour :

ECLAIRAGE PUBLIC – MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE MISE EN SERVICE ET DE COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

VOIRIE : PASSAGE DE DEUX PARCELLES EN DOMAINE PUBLIC NON CADASTRÉ

TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU BOURG

PROJET DE LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE BOURG

LOTISSEMENT « LE CLOS DE LA BOULANGERIE » : DEMANDE DE RÉTROCESSION DE LA VOIRIE

ADOPTION DU RAPPORT D’EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE POUR L’ANNEE 2023 : DEMANDE D’AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DANS LES COMMERCES DE DETAIL

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES